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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE CHAINIER
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LES DOMANIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMANIALES
S.A. PIERRE CHAINIER

Numéro de dépôt :
94547972
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque LES DOMANIALES

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES DOMANIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE CHAINIER domicilié(e) ZI La Boitardière, 37400 AMBOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PIERRE CHAINIER - France.

La marque LES DOMANIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMANIALES est expirée depuis le 19 octobre 2004.

PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE , S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , R de l'Ouvrée , PATTE BLANCHE , Le Joli Petit Canard , BEAUDOIN DE FLEURAC , CUVEE SAINT-MARTIN , CRISTAL PAUL BUISSE , L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , Clos des Ronceveaux


S.A. PIERRE CHAINIER - ZI La Boitardière, 37400 AMBOISE - France


S.A. PIERRE CHAINIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.Eaux de vie d'appellation d'origine; Spiritueux (à l'exception des vins et des eaux de vie)